Be.fr.hd.Payeur

From Clinical Building Blocks
Jump to: navigation, search


Général

Nom: be.fr.hd.Payeur
Version: 0.0.1
Statut: Draft

Métadonnées

DCM::CoderList healthdata.be
DCM::ContactInformation.Address *
DCM::ContactInformation.Name *
DCM::ContactInformation.Telecom *
DCM::ContentAuthorList Clinical Building Blocks Expert Group & healthdata.be
DCM::CreationDate 23-11-2012
DCM::DeprecatedDate
DCM::DescriptionLanguage fr
DCM::EndorsingAuthority.Address
DCM::EndorsingAuthority.Name healthdata.be
DCM::EndorsingAuthority.Telecom
DCM::Id 2.16.840.1.113883.2.4.3.11.60.40.3.1.1
DCM::KeywordList Verzekeringsgegevens
DCM::LifecycleStatus Draft
DCM::ModelerList Clinical Building Blocks Expert Group & healthdata.be
DCM::Name be.fr.hd.Payer
DCM::PublicationDate
DCM::PublicationStatus
DCM::ReviewerList Clinical Building Blocks Expert Group & healthdata.be
DCM::RevisionDate 05-01-2016
DCM::Superseeds
DCM::Version 0.0.1

Version

Concept

Les payeurs sont les organismes ou les individus qui paient les soins fournis au patient. Ces organismes ou individus peuvent être : des organisations ou personnes qui se portent financièrement garantes ou qui sont responsables du patient (comme les parents de patients mineurs d’âge), des services ayant une responsabilité financière directe, des associations des deux, ou le patient en personne.

Objectif

L’enregistrement des données relatives aux organismes et individus payeurs sert à simplifier le paiement des coûts associés aux soins fournis et à se faire une idée préalable de la manière dont ces coûts seront payés, surtout lorsqu’il s’agit de soins non assurés.

Modèle d'information

Be.fr.hd.PayeurModel.png
Reportez-vous à la page de légende pour plus d'informations sur les types utilisés et des types de données

rootconcept Payeur
Definition Concept racine du module Payeur. Ce concept racine contient tous les éléments de données du module Payeur.
Type Zib.png
container Personne
Definition Contenant du concept Personne. Ce contenant reprend tous les éléments de données du concept Personne.
Datatype Container.png
data Nom du payeur
Definition Identification de la personne ou de l’organisation (personne morale) qui paie les factures.
Datatype ST.png
container Coordonnées bancaires
Definition Contenant du concept Coordonnées bancaires. Ce contenant reprend tous les éléments de données du concept Coordonnées bancaires.
Datatype Container.png
data Nom de la banque
Definition Nom de l’institution financière.
Datatype ST.png
DCM::ExampleValue ING
data Code de la banque
Definition Code qui désigne la banque et la filiale. Pour les pays européens, il s’agit du code BIC ou SWIFT de l’institution.
Datatype ST.png
DCM::ExampleValue INGBNL2A
data Numéro de compte
Definition Numéro de compte du payeur auprès de l’institution mentionnée. Pour les pays européens, il s’agit du numéro IBAN.
Datatype ST.png
DCM::ExampleValue NL85INGB0001234567
container Assureur
Definition Contenant du concept Assureur. Ce contenant reprend tous les éléments de données du concept Assureur.
Datatype Container.png
container Assurance
Definition Contenant du concept Assurance. Ce contenant reprend tous les éléments de données du concept Assurance.
Datatype Container.png
data Début
Definition Date à partir de laquelle la couverture de l’assurance est valable.
Datatype TS.png
DCM::ExampleValue 01-01-2012
data Fin
Definition Date jusqu’à laquelle la couverture de l’assurance est valable.

L’item correspond au champ 9 de la carte européenne d’assurance maladie (EHIC) ‘Expiry date’ (date d’expiration).

Datatype TS.png
DCM::ExampleValue 31-01-2013
data Numéro d’identification
Definition Numéro unique d’identification de l’organisme d’assurance maladie (UZOVI pour Unieke zorgverzekeraarsidentificatie).
Datatype 16px
DCM::AssigningAuthority UZOVI OID: 2.16.840.1.113883.2.4.6.4
DCM::ExampleValue 3312
data Nom de l’organisation
Definition Identification de l’organisme d’assurance maladie. Si le numéro UZOVI est indiqué comme numéro d’identification, ce nom correspond à celui mentionné dans le registre UZOVI et renvoyé lors du contrôle du droit à l’assurance.
Datatype ST.png
DCM::ExampleValue MijnZorgverzekering N.V.
data Numéro d’assuré
Definition Numéro sous lequel l’assuré est connu auprès de l’assureur

L’item correspond au champ 8 de la carte européenne d’assurance maladie (EHIC) ‘Identification number of the card’ (numéro d’identification de la carte).

Datatype ST.png
DCM::ExampleValue 992298765
data Adresse::Coordonnées
Definition Coordonnées du payeur.
Datatype Container.png
DCM::ReferencedDefinitionCode NL-CM:0.1.4 Dit is een verwijzing naar het concept Adresgegevens in de bouwsteen Patient
data Téléphone/e-mail::Coordonnées
Definition Numéro de téléphone et/ou adresse électronique du payeur.
Datatype Container.png
DCM::ReferencedDefinitionCode NL-CM:0.1.5 Dit is een verwijzing naar het concept Contactgegevens in de bouwsteen Patient
data Type d’assurance
Definition Type d’assurance. Codes renvoyés lors du contrôle du droit à l’assurance.
Datatype CD.png
DCM::ExampleValue Basis verzekerd
DCM::ValueSet File:List.png InsuranceTypeCodeList OID: 2.16.840.1.113883.2.4.3.11.60.40.2.1.1.1

Listes de Codes

InsuranceTypeCodeList

|-|InsuranceTypeCodeList||-|ConceptName|ConceptCode|Codesystem|CodesystemOID|Description|

Concept Name Concept Code Codesystem Codesystem OID Description
To be decided -

Références